Connue pour son glamour et sa richesse, la Principauté de Monaco offre également d’excellents avantages fiscaux pour les investisseurs immobiliers. Dans cet article, nous vous proposons d’explorer ces avantages et de comprendre pourquoi investir dans l’immobilier à Monaco peut être une décision judicieuse.
Un environnement fiscal avantageux
Le premier atout majeur de l’investissement immobilier à Monaco réside dans son environnement fiscal particulièrement attractif. En effet, le système fiscal monégasque est caractérisé par l’absence d’impôt sur le revenu pour les résidents (à l’exception des Français soumis au régime fiscal spécifique prévu par la convention franco-monégasque), ce qui constitue un avantage indéniable pour les investisseurs.
De plus, la TVA sur les transactions immobilières est également très favorable à Monaco. Le taux en vigueur est en effet de 20%, soit un taux inférieur à celui pratiqué en France (20% pour les logements neufs et 5,5% pour les logements anciens avec travaux). Cela permet aux investisseurs de réaliser des économies substantielles lors de l’achat d’un bien immobilier.
L’absence d’imposition sur la plus-value immobilière
L’un des principaux avantages fiscaux offerts par la Principauté de Monaco concerne la taxation des plus-values immobilières. En effet, aucune imposition n’est prévue sur les plus-values réalisées lors de la vente d’un bien immobilier, ce qui constitue un attrait majeur pour les investisseurs souhaitant réaliser des opérations immobilières à court ou moyen terme.
Cet avantage fiscal est d’autant plus intéressant que la législation monégasque ne prévoit pas non plus de droits de mutation à titre onéreux, communément appelés frais de notaire. Les frais liés à l’achat d’un bien immobilier sont ainsi réduits au minimum, permettant aux investisseurs de maximiser leur rentabilité.
Une fiscalité avantageuse pour les successions et donations
Là encore, Monaco se distingue par une fiscalité particulièrement attractive en matière de successions et donations. En effet, aucun droit de succession n’est dû en Principauté pour les héritages en ligne directe (entre parents et enfants). Pour les autres transmissions, les droits sont calculés sur une base forfaitaire et demeurent nettement inférieurs aux taux pratiqués dans de nombreux autres pays.
En ce qui concerne les donations, il convient de noter que celles-ci sont soumises à un régime spécifique en Principauté. Ainsi, seules les donations entre époux ou partenaires liés par un contrat de vie commune sont exonérées de droits. Pour les autres cas, un droit fixe de 1 500 euros est dû par le donataire.
Des avantages fiscaux pour les sociétés immobilières
Enfin, il est important de souligner que les sociétés immobilières bénéficient également d’avantages fiscaux non négligeables à Monaco. Ainsi, aucun impôt sur les sociétés n’est dû pour les entreprises dont l’activité principale est la gestion de biens immobiliers situés en Principauté.
Cependant, il convient de noter que cette exonération ne s’applique pas aux sociétés réalisant des opérations de construction ou de promotion immobilière. Dans ce cas, elles sont soumises à un taux d’imposition sur les bénéfices de 33,33%, sauf si elles peuvent bénéficier du régime des sociétés mères et filiales.
En résumé, investir dans l’immobilier à Monaco présente de nombreux avantages fiscaux pour les particuliers comme pour les entreprises. L’absence d’impôt sur le revenu, la TVA réduite, l’exonération des plus-values immobilières et la fiscalité avantageuse en matière de successions et donations sont autant d’arguments qui plaident en faveur d’un investissement immobilier dans la Principauté. Si vous souhaitez profiter de ces atouts, n’hésitez pas à consulter un expert en immobilier et fiscalité monégasque afin d’être accompagné(e) au mieux dans vos démarches.
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